Le Remanufacturé Français
Présentation de la marque Le Remanufacturé Français
Déposée le 19 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Remanufacturé Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Remanufacturé Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241665.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Remanufacturé Français arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.
CMB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19